SANTA CLARA

SOCIETE DES EAUX D'ALET, SOCIETE ANONYME

Présentation de la marque SANTA CLARA

Déposée le 18 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX D'ALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTA CLARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX D'ALET domicilié(e) Alet les Bains,11580 Alet les Bains (dossier no 2214240) - 11580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 158 932 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A Direction Juridique domicilié(e) 183 avenue des Etats-Unis,31016 Toulouse Cedex 2 (dossier no 2214240) - 31016 - France.

La marque SANTA CLARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTA CLARA est expirée depuis le 18 mai 2012.

SOCIETE DES EAUX D'ALET a également déposé les autres marques suivantes : eau minérale naturelle Alet les – Bains , ALET L'EAU MINERALE DES PYRENEES , CANYON eau de source de montagne pyrénées pure, légère, naturelle préconisé pour le coupage des biberons , ALET,TRESOR DES PYRENEES , CANYON LA VALLEE DE LA BAROUSSE Eau de Source de Montagne Pyrenées pure, légère et naturelle préconisée pour le coupage des Biberons , eau minérale naturelle Alet les-Bains , EAU DES CIMES PURE, LEGERE, NATURELLE , ALET , LE REFLEXE NATURE , SAINTE CLAIRE